Marque expirée - Marque en non vigueur

AEROCOVERALL
ROUSSEL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3724915
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/03/2020
AEROCOVERALL de ROUSSEL Jean-Claude

Présentation de la marque AEROCOVERALL

Déposée le 26 mars 2010 par ROUSSEL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AEROCOVERALL »

Le déposant est ROUSSEL Jean-Claude domicilié(e) 19, place de l'Esplanade - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude ROUSSEL domicilié(e) 19, place de l'Esplanade - 81600 - BRENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROCOVERALL est expirée depuis le 26 mars 2020.


ROUSSEL Jean-Claude - 19, place de l'Esplanade - 81600 - BRENS - France


Monsieur Jean-Claude ROUSSEL - 19, place de l'Esplanade - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 15 septembre 2010 - Retrait partiel n°532012 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-15

Housses de protection d'instruments de mesure pour la navigation aéronautique.

Housses pour véhicules de locomotion, par air, par eau ; housses de protection de roues pour véhicules de locomotion, par air, par eau ; housses de protection de trains d'atterrissage ; caches de protection en matériaux composites pour les roues et/ou les freins et/ou les roulements de moyeux de roues : ces produits étant pour véhicules de locomotion par air, par housses de protection de freins autres que ceux pour véhicules terrestres.

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieur) ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques, essai de matériaux, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, élaboration (conception) de prototypes pour les tiers.